Mentions légales

Mentions légales

Votre utilisation de ce site web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d'avertissement.
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Mobil-homes professionnels n'assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine Mobil-homes professionnels.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.

 

Contenu

Nous apportons beaucoup d'attention à l'exactitude des données contenues sur notre site web. Si néanmoins vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans nos pages, merci de nous avertir (via le formulaire de contact par exemple).

Respect de la vie privée

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 06 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela il suffit de nous contacter.

 

Responsabilité

Dans la mesure où la loi française le permet, ni la société AP Loisirs ni aucun de ses organismes affiliés, de ses dirigeants, de ses employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables pour les dommages, directs ou indirects, subis par les utilisateurs du site. Ces dommages incluent notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit.
L'éditeur se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des services qu'il propose sur son site. Il peut également modifier ledit site afin de l'améliorer et ce sans être obligé d'en informer ou d'indemniser les utilisateurs.
La société AP Loisirs ne garantit pas la conformité du site à un usage ou besoin spécifique, ni un fonctionnement exempt d'interruptions, d'erreurs, de perturbations, de virus ou défaillances quelle qu'en soit la cause, cas de force majeure, fait d'autrui ou autre, ni la véracité, la fiabilité ou l'exactitude des informations mises en ligne ou la qualité des services aux attentes de l'Utilisateur.

 

Compétence juridictionnelle

Les présentes conditions d'utilisation du site sont soumises au droit français. Ainsi, seuls les tribunaux français ont compétence pour connaître d'un litige entre l'éditeur et l'utilisateur.

Editeur du site :

Groupe AP Loisirs

SAS au capital de 8000 EUR. RCS : Béziers 451 191 027 -

N° de Gestion 2003 B 725

Adresse :

10 impasse Thalès

Les Petites Bazinières

85 000 La Roche sur Yon

Gérant de la société :

 Président Directeur Général : DP Invest (Jo DI PAOLA)

Réalisation du site :

Agence Zéphyr & Ko
Impasse Isaac Newton

85103 Les Sables d'Olonne cedex
Tél. : 02 51 23 24 40 - Fax : 02 51 90 01 26
E-mail : contact@zephyrandko.fr

Hébergement :

Médialibs pour Zéphyr & Ko

Gestionnaire de contenu (CMS) :

E-majine © Medialibs